Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRPASTIS
ITM ENTREPRISES, (Société anonyme), 24, rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS Cedex 15.

Numéro de dépôt :
1181686
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLAIRPASTIS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CLAIRPASTIS

Déposée le 16 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRPASTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque CLAIRPASTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLAIRPASTIS est expirée depuis le 16 septembre 1991.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société anonyme), 24, rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS Cedex 15. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Boisson alcoolique à base d'anis.