Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRICO FAMILY
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4344457
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
BRICO FAMILY de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BRICO FAMILY

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRICO FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BRICO FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICO FAMILY arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de l'animalerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure des bâtiments, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation, de l'entretien et de la construction des bâtiments ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour leur offre à la clientèle ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'animalerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation, de l'entretien et de la construction des bâtiments ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion de ventes pour des tiers ; services d'intermédiaires commerciaux dans les domaines du bâtiment, de l'architecture, du jardinage, du paysagisme, du bricolage et de l'animalerie ; recherche de marchés, apporteurs d'affaires, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ;

Conseils dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation, de l'entretien et de la construction des bâtiments ;

Services de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie audiovisuelle et électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données, à une plateforme Internet, à des groupes et des forums de discussion en ligne fourniture d'accès à des applications logicielles, notamment par le biais d'une plateforme Internet ; échange électronique de messages par le biais de blogs, de chatrooms, de sites Internet et de forums Internet ;

Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, périodiques, revues et lettres d'information en ligne, publication en ligne notamment sous forme de blogs ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines du jardinage, du paysagisme, de l'élevage et des soins des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de l'architecture, de la décoration intérieure et extérieure des bâtiments, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation et de la construction des bâtiments ; formation, y compris à distance, dans les domaines du jardinage, du paysagisme, de l'élevage et des soins des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de l'architecture, de la décoration intérieure et extérieure des bâtiments, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation et de la construction des bâtiments, formation pratique (démonstration) ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours (éducation et divertissement), organisation de loteries, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conseils et informations dans les domaines de l'architecture, de la décoration intérieure et extérieure des bâtiments ; conseils en matière d'économie d'énergie ;

Conseils et informations dans les domaines du jardinage, du paysagisme, de l'élevage et des soins des animaux domestiques.