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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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BG BESTGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BG BESTGREEN
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3992741
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2023
BG BESTGREEN de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BG BESTGREEN

Déposée le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BG BESTGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BG BESTGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 07 08 09 12 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BG BESTGREEN est expirée depuis le 25 mars 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Huiles de graissage ; huiles industrielles ; huiles pour moteurs ; huiles de graissage de chaînes ;

Raccords de tuyaux métalliques ; enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles ; manchons de tuyaux métalliques ;

Machines agricoles ; broyeurs (machines) ; robots (machines) et machines-outils ; tondeuses à gazon à essence, électriques ou thermiques (machines) ; taille-haies électriques ou thermiques (machines) ; tronçonneuses électriques ou thermiques (machines) ; motobineuses électriques ou thermiques (machines) ; motoculteurs ; débroussailleuses (machines) ; fendeurs de bûches (machines) ; pulvérisateurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; machines à aspirer les végétaux ; aspirateurs-souffleurs de végétaux (machines) ; coupe-bordures électriques ou thermiques (machines) ; pompes (machines) ; lames (parties de machines) ; machines pour l'affûtage ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; filtres (parties de machines) ; robinets à essence (parties de machines ou de moteurs) ; chaînes motrices et chaînes d'entraînement autres que pour véhicules terrestres ;

Limes ; lames et fils pour débroussailleuses (parties d'outils à main entraînés manuellement) ;

Connecteurs (électricité) ;

Remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ;

Tuyaux d'arrosage ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ;

Instruments d'arrosage ; arrosoirs ; lances pour tuyaux d'arrosage ; pistolets pour tuyaux d'arrosage ; pommes d'arrosoirs ; arroseurs.