APTA 2000
Présentation de la marque APTA 2000
Déposée le 17 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APTA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181771.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque APTA 2000 est expirée depuis le 17 septembre 1991.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08