Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Itinéraires Durables
Itinéraires Durables, SCOP à responsabilité limitée, à capital variable

Numéro de dépôt :
3922648
Date de dépôt :
26/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2022
Itinéraires Durables de Itinéraires Durables

Présentation de la marque Itinéraires Durables

Déposée le 26 mai 2012 par la société Itinéraires Durables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Itinéraires Durables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société Itinéraires Durables domicilié(e) 24 rue des Bluets - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 461 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOB-FERRAGGIOLI Jérémie domicilié(e) 24 rue des Bluets - 75011 - PARIS - France.

La marque Itinéraires Durables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Itinéraires Durables est expirée depuis le 26 mai 2022.


Itinéraires Durables, SCOP à responsabilité limitée, à capital variable - 24 rue des Bluets - 75011 - PARIS - France - SIREN 751461682


M. LOB-FERRAGGIOLI Jérémie - 24 rue des Bluets - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.