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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM
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Réseau Proéco – Label
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Réseau Proéco – Label
EURL ITEM

Numéro de dépôt :
3851240
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Réseau Proéco – Label de ITEM

Présentation de la marque Réseau Proéco – Label

Déposée le 4 août 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Réseau Proéco – Label »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM domicilié(e) 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 249 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL ITEM domicilié(e) 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

ITEM a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Proéco – Solaire , ITEM WIRELESS , Réseau Proéco – PAC , BIONIGEL , SANIJEM , RESEAU ECO-ENERGIES , DUOLIB , Réseau Proéco – Bois , mixexperience , AUTOMAT and FOOD


EURL ITEM - 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France - SIREN 484249438


EURL ITEM - 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594310 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).