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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM
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Réseau Proéco Energies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Proéco Energies
EURL ITEM

Numéro de dépôt :
3736591
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/05/2020
Réseau Proéco Energies de ITEM

Présentation de la marque Réseau Proéco Energies

Déposée le 7 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Réseau Proéco Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM domicilié(e) 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 249 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL ITEM domicilié(e) 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France.

La marque Réseau Proéco Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Proéco Energies est expirée depuis le 7 mai 2020.

ITEM a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Proéco – Solaire , ITEM WIRELESS , Réseau Proéco – PAC , BIONIGEL , SANIJEM , Réseau Proéco – Label , RESEAU ECO-ENERGIES , DUOLIB , Réseau Proéco – Bois , mixexperience


EURL ITEM - 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France - SIREN 484249438


EURL ITEM - 9, Chemin de la Rabottière - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).