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Marques déposées par la société ITEM
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ITEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITEM
ITEM

Numéro de dépôt :
97671368
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017

Présentation de la marque ITEM

Déposée le 2 avril 1997 par la société ITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITEM »

Le déposant est la société ITEM domicilié(e) 280 rue Henry Bessemer,60100 CREIL (dossier no 2340265) - 60100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 657 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITEM domicilié(e) 280 rue Henry Bessemer,60100 CREIL (dossier no 2340265) - 60100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITEM est expirée depuis le 2 avril 2017.

ITEM a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Proéco – Solaire , ITEM WIRELESS , Réseau Proéco – PAC , BIONIGEL , SANIJEM , Réseau Proéco – Label , RESEAU ECO-ENERGIES , DUOLIB , Réseau Proéco – Bois , mixexperience


ITEM - 280 rue Henry Bessemer,60100 CREIL (dossier no 2340265) - 60100 - France - SIREN 423657865


ITEM - 280 rue Henry Bessemer,60100 CREIL (dossier no 2340265) - 60100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 27 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454411 - Publication au BOPI 2007-04-27

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340265 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture