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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITEM FRANCE
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PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40
ITEM FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4007856
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40 de ITEM FRANCE

Présentation de la marque PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITEM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITEM FRANCE domicilié(e) 40 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 932 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITEM FRANCE, M. Guy Mouflard domicilié(e) 40 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR - France.

La marque PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PESE ESSIEUX ITEM Type PE 40 est expirée depuis le 28 mai 2023.


ITEM FRANCE, SAS - 40 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR - France - SIREN 325932150


ITEM FRANCE, M. Guy Mouflard - 40 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.