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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITCC PEYREFITTE
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Esthétique Sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Esthétique Sociale
ITCC PEYREFITTE, SAS

Numéro de dépôt :
3976097
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2023
Esthétique Sociale de ITCC PEYREFITTE

Présentation de la marque Esthétique Sociale

Déposée le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITCC PEYREFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Esthétique Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITCC PEYREFITTE domicilié(e) 21 Quai tilsitt - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 451 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITCC PEYREFITTE, Mme PEYREFITTE Jacqueline domicilié(e) 21 Quai tilsitt - 69002 - LYON - France.

La marque Esthétique Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esthétique Sociale est expirée depuis le 21 janvier 2023.

ITCC PEYREFITTE a également déposé les autres marques suivantes : socio esthétique


ITCC PEYREFITTE, SAS - 21 Quai tilsitt - 69002 - LYON - France - SIREN 394451744


ITCC PEYREFITTE, Mme PEYREFITTE Jacqueline - 21 Quai tilsitt - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Éducation ; formation ; publication de livres ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.