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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) iT-Bs
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iT-Bs information Technology – Business solutions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iT-Bs information Technology – Business solutions
iT-Bs, SARL
ROYEN Christophe

Numéro de dépôt :
3806229
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
iT-Bs information Technology – Business solutions de iT-Bs

Présentation de la marque iT-Bs information Technology – Business solutions

Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) iT-Bs et ROYEN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iT-Bs information Technology – Business solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) iT-Bs domicilié(e) 6 avenue des Usines - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et ROYEN Christophe domicilié(e) 6 Camille Claudel - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iT-Bs domicilié(e) 6 avenue des Usines - 90000 - BELFORT - France.

La marque iT-Bs information Technology – Business solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iT-Bs information Technology – Business solutions est expirée depuis le 14 février 2021.


iT-Bs, SARL - 6 avenue des Usines - 90000 - BELFORT - France - SIREN 5

ROYEN Christophe - 6 Camille Claudel - 90000 - BELFORT - France


iT-Bs - 6 avenue des Usines - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.