Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE IN THE CITY
M. ISSAM SABOUNI

Numéro de dépôt :
3930667
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
NATURE IN THE CITY de ISSAM SABOUNI

Présentation de la marque NATURE IN THE CITY

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur ISSAM SABOUNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NATURE IN THE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur ISSAM SABOUNI domicilié(e) 31 rue Laurent CARLE - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel GOMET domicilié(e) La Plaine - 69440 - MORNANT - France.

La marque NATURE IN THE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE IN THE CITY est expirée depuis le 29 juin 2022.


M. ISSAM SABOUNI - 31 rue Laurent CARLE - 69008 - LYON - France


M. Lionel GOMET - La Plaine - 69440 - MORNANT - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.