Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOVER-STEP
ISOVER SAINT-GOBAIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99783463
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque ISOVER-STEP

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISOVER-STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque ISOVER-STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOVER-STEP est expirée depuis le 29 mars 2009.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 312379076


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; produits d'isolation à base de laine minérale ; laine et fibre de verre et laine et fibre de roche pour l'isolation ; tissus, rubans et bandes isolantes ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; matériaux pour l'isolation thermique et/ou acoustique sous forme de laine en vrac, feutres, mats, voiles, panneaux, plaques, rouleaux, tuyaux, coquilles, pièces moulées, bourrelets ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage. Matériaux de construction non métalliques ; planchers, plafonds, murs, toits non métalliques ; panneaux, plaques, rouleaux, tuiles non métalliques ; revêtements, surfaçages, bardages et garnissages non métalliques pour la construction ; éléments de construction pour murs, toits, planchers et plafonds.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.