Déposée le 29 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ISOROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOROY, Société par actions simplifiée - SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 338905433
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°351309 - Publication au BOPI 2002-08-08
Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Renouvellement sans limitation n°2003702 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219373 - Publication au BOPI 2002-04-10
Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25710 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500872 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Inscription le 19 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579406 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 12 novembre 2015 - Concession de licence n°657801 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Inscription le 6 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806416 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06
Matériaux de construction, bois d'oeuvre, bois de construction, placages naturels et placages synthétiques , bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, boiseries charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, contreplaqué, dalles non métalliques, lambris non métalliques, lambrissage, lames de parquets, revêtements de mur, panneaux pour la construction non métallique, plafonds, planchers non métalliques, panneaux de porte non métallique revêtement non métallique, bois de sciage, toiture non métallique, articles et produits à base de bois pour le meuble et l'agencement : contreplaqué, lattés, panneaux de fibre dur haute et moyenne densité, panneaux de particules, lambris, panneaux d'ébénisterie, panneaux surfacés mélaminés, revêtements stratifiés, meubles meublants, portes.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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