Déposée le 2 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISOGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX,FRANCE (dossier no 2246042) - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2246042) - 75008 - France.
La marque ISOGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOROY Société par actions simplifiée - 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX,FRANCE (dossier no 2246042) - 94523 - France - SIREN 338905433
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2246042) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246042 - Publication au BOPI 2003-07-07
Renouvellement sans limitation n°2019975 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°383835 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierres, cheminées. Meubles, glaces cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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