Déposée le 12 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOPROFIL (au capital de 300000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOPROFIL (au capital de 300000 F domicilié(e) 43 petit chemin des Bruyères Z.I. Ouest, 69150 DECINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves SAUZAY - France.
La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 12 décembre 2001.
ISOPROFIL (au capital de 300000 F a également déposé les autres marques suivantes : LYBER
ISOPROFIL ( S.A.R.L au capital de 300000 F) - 43 petit chemin des Bruyères Z.I. Ouest, 69150 DECINES - France
Yves SAUZAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187689 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187688 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187686 - Publication au BOPI 1995-07-20
Bac métallique pour le bâtiment services de construction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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