Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIS - INSTITUT DE SOINS INFIRMIERS SUPÉRIEURS
ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs, SA

Numéro de dépôt :
3911761
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
ISIS - INSTITUT DE SOINS INFIRMIERS SUPÉRIEURS de ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs

Présentation de la marque ISIS - INSTITUT DE SOINS INFIRMIERS SUPÉRIEURS

Déposée le 10 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISIS - INSTITUT DE SOINS INFIRMIERS SUPÉRIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs domicilié(e) Le Président, 1 bis Avenue des TIlleuls, BP 30 - 74201 - THONON LRD BAINS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 543 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs, M. JEAN FRANÇOIS NEGRI domicilié(e) Le Président, 1 bis Avenue des TIlleuls, BP 30 - 74201 - THONON LRD BAINS CEDEX - France.

La marque ISIS - INSTITUT DE SOINS INFIRMIERS SUPÉRIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIS - INSTITUT DE SOINS INFIRMIERS SUPÉRIEURS est expirée depuis le 10 avril 2022.


ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs, SA - Le Président, 1 bis Avenue des TIlleuls, BP 30 - 74201 - THONON LRD BAINS CEDEX - France - SIREN 379543838


ISIS Institut de Soins Infirmiers Supérieurs, M. JEAN FRANÇOIS NEGRI - Le Président, 1 bis Avenue des TIlleuls, BP 30 - 74201 - THONON LRD BAINS CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.