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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE
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RUBAN BLEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBAN BLEU
ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1425349
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2027

Présentation de la marque RUBAN BLEU

Déposée le 3 septembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBAN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RUBAN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBAN BLEU arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.

ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338686 - Publication au BOPI 2007-04-06

Inscription le 6 avril 2007 - Changement de dénomination n°453393 - Publication au BOPI 2007-04-06

Renouvellement sans limitation n°2096254 - Publication au BOPI 1997-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Renouvellement sans limitation le 17 août 2017 n°2657286 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-17

Fromages.