Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANOIR DE L'ISLE
ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98747179
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/08/2028

Présentation de la marque MANOIR DE L'ISLE

Déposée le 24 août 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MANOIR DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MANOIR DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANOIR DE L'ISLE arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369751 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481098 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685304 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21

Camembert.