Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ISIGNY - SAINTE MERE
/
ISI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISI
ISIGNY - SAINTE MERE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
92441113
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2012

Présentation de la marque ISI

Déposée le 9 novembre 1992 par la société ISIGNY - SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société ISIGNY - SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois,14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2230887) - 14230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 775 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2230887) - 92593 - France.

La marque ISI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISI est expirée depuis le 9 novembre 2012.

ISIGNY - SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY - SAINTE MERE, Société Coopérative - 2, rue du Docteur Boutrois,14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2230887) - 14230 - France - SIREN 317775818


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2230887) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 8 novembre 2002 n°2230887 - Publication au BOPI 2002-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; étiquettes adhésives indiquant le degré d'affinage d'un produit alimentaire grâce à une courbe ou un histogramme d'évolution