ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
99829330
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
14/12/2029
Présentation de la marque CARAMELS D'ISIGNY
Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX),
la marque française « CARAMELS D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CARAMELS D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406036 - Publication au BOPI 2005-01-17
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424676 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 24 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°770306 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-09-24
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729152 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24
Graisses comestibles (à l'exception du beurre et de la crème). Beurre d'Isigny, crème d'Isigny Fruits conservés, séchés et cuits huiles Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales ; pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel ; maïs grillé. Éclaté (pop-corn) Boissons alcooliques à l'exception des bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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