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Marques déposées par ISFAC
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ISFAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISFAC
ISFAC

Numéro de dépôt :
4421049
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
ISFAC de ISFAC

Présentation de la marque ISFAC

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par ISFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est ISFAC domicilié(e) 17 RUE ALBIN HALLER - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISFAC, Madame Sylvie CARRE domicilié(e) 17 RUE ALBIN HALLER - 86000 - POITIERS - France.

La marque ISFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISFAC arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

ISFAC a également déposé les autres marques suivantes : NUMICIA


ISFAC - 17 RUE ALBIN HALLER - 86000 - POITIERS - France


ISFAC, Madame Sylvie CARRE - 17 RUE ALBIN HALLER - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 1 février 2019 - Rejet partiel n°747637 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

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