Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINIFERA
ISAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3058045
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque VINIFERA

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINIFERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, SAS, M. SAVALLE Jean-Marie domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque VINIFERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINIFERA arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

ISAGRI a également déposé les autres marques suivantes : WEBPORC , ISALIM , ISACUVE , ARBOMAP M , ISAOVIN , ISAPORC , EdiPA – Bovins , IRRISA D'ISAGRI , [email protected] , ISAPAYE


ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432


ISAGRI, SAS, M. SAVALLE Jean-Marie - Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX - France


Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414236 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452082 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2020 n°2760482 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-25

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