Déposée le 2 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GTE PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, Mme GIACOMUZZI Estelle domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque GTE PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SA - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
ISAGRI, Mme GIACOMUZZI Estelle - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs? Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs ;
Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet, service de fourniture de forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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