Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRISURFEUR
ISAGRI

Numéro de dépôt :
3698181
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
AGRISURFEUR de ISAGRI

Présentation de la marque AGRISURFEUR

Déposée le 9 décembre 2009 par ISAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRISURFEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, Tillé - 60026 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France.

La marque AGRISURFEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRISURFEUR arrivera à expiration en date du 9 décembre 2019.

ISAGRI a également déposé les autres marques suivantes : MAILAGRI , ISACULTURE , VINIFERA , ISALIM , ISACUVE , ARBOMAP M , GROUPE ISA , ISAOVIN , ISABOVIN , ISAPORC


ISAGRI - Avenue des Censives, Tillé - 60026 - BEAUVAIS - France


SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549164 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 5 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°550662 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-04-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 7 septembre 2011 - Erratum;Gage constitué n°557343 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.

Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.

Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail d'occasion de matériel à usage agricole a savoir outils de travail du sol à main ou motorisé, tracté ou automoteurs ; véhicules à vocation agricole, spécialisé ou non, tracteurs agricoles, moissonneurs-batteurs ; engins et outils pour la pulvérisation et le traitement des cultures, outils de travail du sol, pulverisateurs, materiels de semis.

Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.