Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISABEL
ISABELNET SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97668952
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2027

Présentation de la marque ISABEL

Déposée le 13 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ISABELNET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISABELNET SA domicilié(e) 76 GRAND RUE, L 3313 BERGEM - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISABELNET, SA domicilié(e) 76 GRAND RUE, L 3313 BERGEM - Luxembourg.

La marque ISABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISABEL arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


ISABELNET SA, SOCIETE ANONYME - 76 GRAND RUE, L 3313 BERGEM - Luxembourg


ISABELNET, SA - 76 GRAND RUE, L 3313 BERGEM - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 17 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322070 - Publication au BOPI 2001-04-17

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330711 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 15 mars 2007 - Changement d'adresse n°450468 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461102 - Publication au BOPI 2007-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2649537 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-03-10

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713895 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Télécommunications au travers du réseau internet Tableaux, peintures, encadrées ou non, aquarelles, lithographies, uvres graphiques, posters, affiches d'art, photographies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.