SAVENERGIE SOLUTIONS D AMELIORATION DE VALORISATION DE L HABITAT ET D ECONOMIES D ENERGIE
Présentation de la marque SAVENERGIE SOLUTIONS D AMELIORATION DE VALORISATION DE L HABITAT ET D ECONOMIES D ENERGIE
Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par Isabelle ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVENERGIE SOLUTIONS D AMELIORATION DE VALORISATION DE L HABITAT ET D ECONOMIES D ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAVENERGIE SOLUTIONS D AMELIORATION DE VALORISATION DE L HABITAT ET D ECONOMIES D ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVENERGIE SOLUTIONS D AMELIORATION DE VALORISATION DE L HABITAT ET D ECONOMIES D ENERGIE est expirée depuis le 9 juin 2020.
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43