Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par madame Isabelle MORTREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MG MATIERE GRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est madame Isabelle MORTREUIL domicilié(e) 1 rue du Moulin - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque MG MATIERE GRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MG MATIERE GRISE est expirée depuis le 11 mars 2023.
Mme. Isabelle MORTREUIL - 1 rue du Moulin - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France
CABINET FLECHNER, - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619539 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653877 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 13 janvier 2016 - Constitution de gage n°660667 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660666 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 28 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799546 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28
Alliages d'acier ; acier brut ou mi-ouvré ; alliage de métaux communs, alliage argent nickel ; aluminium ; objets d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; bronze ; bronzes [objets d'art] ; cheminées métalliques ; carreaux métalliques ; garniture de lit métallique ; garniture de meuble métallique ; chrome ; cuivre brut ou mi-ouvrés ; fer brut ou mi-ouvré ; bahut [coffre] métallique ;
Meubles ; meubles métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres, literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ; banc [meuble] ; étagères de bibliothèques ; buffets ; bureaux [meubles] ; chaises, chaises longues ; commodes ; dessertes ; étagères ; fauteuils ; coffres à jouets ; moulure pour cadre ; présentoirs pour journaux ; paravents [meubles] ; patère de rideaux ; porte-parapluie ; présentoirs ; pupitres ; sièges ; tables ; vaisseliers ; vitrines [meubles] ;
Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de marchandises à savoir objets d'art en métaux communs, garnitures de meuble métalliques, meubles, meubles métalliques, glaces (miroirs), cadres, literie, appliques murales décoratives [ameublement], sièges, chaises, chaises longues, dessertes, étagères, présentoirs, tables et vitrines [meubles], permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site web, ou autre média électronique ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir objets d'art en métaux communs, garnitures de meuble métalliques, meubles, meubles métalliques, glaces (miroirs), cadres, literie, appliques murales décoratives [ameublement], sièges, chaises, chaises longues, dessertes, étagères, présentoirs, tables et vitrines [meubles] ; agences d'import/export ; services de présentation et de démonstration de produits dans un but ; promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits.
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