MOUSSE-MINUTE
Présentation de la marque MOUSSE-MINUTE
Déposée le 22 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ISABELLE LANCRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSE-MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUSSE-MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSE-MINUTE est expirée depuis le 22 mars 2005.
ISABELLE LANCRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1995 n°2046105 - Publication au BOPI 1995-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34
Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248822 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248822 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 26 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150832 - Publication au BOPI 1992-10-26