Déposée le 13 avril 1999 par ISABELLE ET JO PITHON EARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE JO PITHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est ISABELLE ET JO PITHON EARL, domicilié(e) " Les Bergères ", 49750 SAINT LAMBERT DU LATTAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE ET JO PITHON EARL - France.
La marque DOMAINE JO PITHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JO PITHON est expirée depuis le 13 avril 2009.
ISABELLE ET JO PITHON EARL - " Les Bergères ", 49750 SAINT LAMBERT DU LATTAY - France
ISABELLE ET JO PITHON EARL - France
Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464777 - Publication au BOPI 2007-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Inscription le 5 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605717 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628264 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
- couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux et feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) - vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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