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Marques déposées par Isabelle CHASSAGNETTE
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ICS institut Santé Compétences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICS institut Santé Compétences
Isabelle CHASSAGNETTE

Numéro de dépôt :
4581962
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
ICS institut Santé Compétences de Isabelle CHASSAGNETTE

Présentation de la marque ICS institut Santé Compétences

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par Isabelle CHASSAGNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICS institut Santé Compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est Isabelle CHASSAGNETTE domicilié(e) 52 Route de Collonges - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque ICS institut Santé Compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS institut Santé Compétences arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.


Isabelle CHASSAGNETTE - 52 Route de Collonges - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 22 décembre 2020 - Immatriculation de société n°806390 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Formation ; formation avancée ; formation continue ; formation professionnelle ; formation axée sur les compétences professionnelles ; coaching (formation) ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; organisation de formations ; organisation et conduite de de séminaires de formation ; conseils en matière de formation.