Présentation de la marque ATELIER DU PROMENEUR DESIGN
Déposée le 17 novembre 2008 par ISABELLE BOURBONNAUD et GABRIEL SOUCAS DE VILAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER DU PROMENEUR DESIGN »
Les déposants sont ISABELLE BOURBONNAUD domicilié(e) CHEZ MONSIEUR SOUCAS, 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France et GABRIEL SOUCAS DE VILAR domicilié(e) 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL SOUCAS DE VILAR domicilié(e) 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DU PROMENEUR DESIGN est expirée depuis le 17 novembre 2018.
ISABELLE BOURBONNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DESIGNERS A PARIS
ISABELLE BOURBONNAUD - CHEZ MONSIEUR SOUCAS, 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France
GABRIEL SOUCAS DE VILAR - 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France
GABRIEL SOUCAS DE VILAR - 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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