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Marques déposées par l'association loi 1901 IRTS PARIS ILE DE FRANCE
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Bien plus que de la formation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bien plus que de la formation
IRTS PARIS ILE DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4226774
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2025
Bien plus que de la formation de IRTS PARIS ILE DE FRANCE

Présentation de la marque Bien plus que de la formation

Déposée le 18 novembre 2015 par l'association loi 1901 IRTS PARIS ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bien plus que de la formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 IRTS PARIS ILE DE FRANCE domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 972 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRTS PARIS ILE DE FRANCE, M. PÉLISSIÉ Manuel domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France.

La marque Bien plus que de la formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien plus que de la formation arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.


IRTS PARIS ILE DE FRANCE, Association loi 1901 - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France - SIREN 349972638


IRTS PARIS ILE DE FRANCE, M. PÉLISSIÉ Manuel - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; stockage électronique de données.