Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société IRSEA
/
SCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAIS
IRSEA, SNC

Numéro de dépôt :
4374490
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
SCAIS de IRSEA

Présentation de la marque SCAIS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par la société IRSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société IRSEA domicilié(e) Quartier SALIGNAN - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 024 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSEA, M. Hugues Lucas de Leyssac domicilié(e) Quartier SALIGNAN - 84400 - APT - France.

La marque SCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAIS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

IRSEA a également déposé les autres marques suivantes : IRSEA , SEMIOKEYS , PRADO - RETRAITE , Therastem , NOREDS , Secure Eq , Semaine de la prévention, 5 jours pour le dire, une année pour le faire , Secure Cat , SECURE DOG , Secure Horse


IRSEA, SNC - Quartier SALIGNAN - 84400 - APT - France - SIREN 403024110


IRSEA, M. Hugues Lucas de Leyssac - Quartier SALIGNAN - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides.