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I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST
IRSEA, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3037716
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2020
I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST de IRSEA

Présentation de la marque I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST

Déposée le 29 juin 2000 par IRSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est IRSEA, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) 485 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.R.S.O. INSTITUTION DE RETRAITE DU SUD OUEST est expirée depuis le 29 juin 2020.

IRSEA a également déposé les autres marques suivantes : IRSEA , PRADO - RETRAITE


IRSEA, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la Sécurité Sociale - 485 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387134 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 17 février 2004 - Changement de dénomination n°387136 - Publication au BOPI 2004-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440322 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12

Avantages en matière de retraite. Avantages complémentaires de prévoyance en cas de décès, d'invalidité, maladie.