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Marques déposées par madame Iris Mauclert
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Domaine Croix Charnay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Croix Charnay
Madame Iris Mauclert

Numéro de dépôt :
4440821
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Domaine Croix Charnay de Iris Mauclert

Présentation de la marque Domaine Croix Charnay

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par madame Iris Mauclert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Croix Charnay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame Iris Mauclert domicilié(e) La Croix Charnany - 69430 - Beaujeu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame IRIS MAUCLERT domicilié(e) La Croix Charnay - 69430 - Beaujeu - France.

La marque Domaine Croix Charnay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Croix Charnay arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

Iris Mauclert a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Dahut


Madame Iris Mauclert - La Croix Charnany - 69430 - Beaujeu - France


Madame IRIS MAUCLERT - La Croix Charnay - 69430 - Beaujeu - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.