CLUB VM CFUVM CLUB VSE CFUVSE IPSO INSTITUT DE PROMOTION DES SYSTEMES OUVERTS

IPSO - CFUVM - CFUVSE Association régie par la loi de 1901

Présentation de la marque CLUB VM CFUVM CLUB VSE CFUVSE IPSO INSTITUT DE PROMOTION DES SYSTEMES OUVERTS

Déposée le 3 février 1995 par l'association loi 1901 IPSO - CFUVM - CFUVSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB VM CFUVM CLUB VSE CFUVSE IPSO INSTITUT DE PROMOTION DES SYSTEMES OUVERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 IPSO - CFUVM - CFUVSE domicilié(e) Siège: LA GORRE, 79210 AMURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 376 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislaine DEMEUZOY - France.

La marque CLUB VM CFUVM CLUB VSE CFUVSE IPSO INSTITUT DE PROMOTION DES SYSTEMES OUVERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB VM CFUVM CLUB VSE CFUVSE IPSO INSTITUT DE PROMOTION DES SYSTEMES OUVERTS est expirée depuis le 3 février 2005.