Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPINLEAP
IPSEN PHARMA

Numéro de dépôt :
4404795
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
SPINLEAP de IPSEN PHARMA

Présentation de la marque SPINLEAP

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par IPSEN PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINLEAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSEN PHARMA SAS - Direction de la Propriété Intellectuelle, Madame Hélène Bernard Boyle domicilié(e) 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque SPINLEAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINLEAP arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

IPSEN PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : LES MUST – 15ÈME ANNIVERSAIRE , SETIA Study Evaluating Tasq In pAtients , DYSLINE , SOKLENUR , HIM HYPOGONADISM' INFORMATION & MANAGEMENT , ITINERAIR APPRI , IPSENDINE , ARVEKAP , Déphy-TC : Déficits hypophysaires post-Traumatisme Crânien , SATORANT


IPSEN PHARMA - 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne Billancourt - France


IPSEN PHARMA SAS - Direction de la Propriété Intellectuelle, Madame Hélène Bernard Boyle - 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 19 avril 2018 - Retrait partiel n°721914 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747932 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils et équipements de traitement des données et des informations ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; équipement de traitement de données ; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés d'un réseau informatique distant ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de contrôle de signaux physiologiques ; logiciels pour l'analyse, la mémorisation et le suivi de données physiologiques, y compris outils de diagnostic, de surveillance et d'avertissement ; assistant numérique personnel ; émetteurs de signaux électroniques ; bracelets connectés ; caméras vidéo ; capteurs d'activité à porter sur soi ; logiciel pour dispositifs mobiles pour un programme médical de soutien qui met en contact des patients et du personnel soignant avec des prestataires de services médicaux et facilite l'échange de données et conseils médicaux ; Application mobile de support médical et de soutien pour le traitement des maladies ; Application mobile pour professionnels médicaux et patients proposant des informations et des données de diagnostic connexes saisies à distance via des dispositifs électroniques de suivi de patients qui envoient des informations à l'application mobile utilisée par les professionnels médicaux pour le suivi et le diagnostic d'affections médicales ; Application mobile pour patients ; Logiciel téléchargeable par le biais de l'internet ou d'applications mobiles ; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas à destination des opticiens ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; Membres, dents artificiels ; matériel de suture ; Appareils et instruments thérapeutiques et d'assistance adaptés pour les personnes handicapées ; Appareils de massage ; Appareils de soins infirmiers ; dispositifs de diagnostic et de suivi à usage médical ; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas à destination des opticiens ;

Services d'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; compilation de données mathématiques ou statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; Offres de conseils et d'aide aux entreprises pour le financement et l'analyse de données commerciales ; études de marché ; informations en matière de recherches de marchés ; Recherche de partenaires pour fusions et acquisitions d'affaires ainsi que d'établissements d'entreprises ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; Recherche et étude de marchés, recherche de parrainage, services rendus aux adhérents d'un réseau dans l'organisation de leurs affaires, analyse du prix de revient, relations publiques, systématisation de données dans un fichier central, démonstration de produits, établissement de statistiques, tous ces services étant rendus dans le domaine de l'accompagnement d'entreprises impliquées dans la recherche médicale et pharmaceutique ; l'ensemble des services susvisés n'étant ni rendu par des opticiens ni à destination des opticiens ;

Conseils financiers ; mise à disposition de financement pour des entités commerciales et des entrepreneurs ; informations, conseils en matière d'affaires financières et monétaires ; montage de transactions et investissements financiers ; études et conseils en structuration de capital et en stratégie industrielle ; participation au capital des jeunes entreprises ; financement de projets ; constitution et investissement de capitaux ; parrainage financier ; Fourniture de services financiers pour scientifiques et organisations scientifiques pour la recherche, le développement et l'innovation dans le domaine des produits médicaux et pharmaceutiques ; Fonds de parrainage ;

Télécommunications ; Transmission de fichiers numériques ; Transmission d'informations et d'images par le biais de réseaux de communication sans fil en matière de soins de santé ; Transmission d'informations pour des tiers en matière de soins de santé ; Transmission d'informations à l'intention de patients ou de professionnels des soins de santé par le biais de réseaux de communication sans fil ; Transmission d'informations et d'images concernant des produits pharmaceutiques et des médicaments par tous moyens de télécommunication, y compris l'internet et des réseaux de communication sans fil ; Transmission d'informations par le biais de réseaux de communications électroniques et de réseaux de communication sans fil ; Transmission d'informations ; Services de radiodiffusion ;

Organisation et conduite de colloques, évènements, congrès, séminaires, conférences, symposiums ; éducation thérapeutique ; Activités sportives et culturelles ; Formations ; rédaction et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication de résultats d'essais cliniques ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant rendus dans le domaine de l'accompagnement d'entreprises impliquées dans la recherche médicale; aucun des services précités dans le domaine du cyclisme en salle ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche scientifique à buts médicaux ; conception et développement d'équipements informatiques et de logiciels ; services de recherche ; conception et développement de nouveaux produits pour les tiers ; Conception et développement d'outils de suivi et de diagnostic ; essais cliniques ; Conduite d'essais cliniques ; services de laboratoire ; services de laboratoire médical ; Evaluation, étude de projets scientifiques, techniques ; Fourniture d'informations sur les résultats d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; conseils en matière de santé ; Soins médicaux ; Services de santé ; consultation en matière de pharmacie ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; services de diagnostic médical ; services de diagnostic médical par voie électronique et télématique ; Compilation de rapports médicaux ; Services de conseil et d'information relatifs aux produits médicaux et pharmaceutiques ; Délivrance de produits pharmaceutiques ; Consultation en matière de santé et conseil en matière de santé ; Dépistage médical ; l'ensemble de ces services n'étant pas rendu par des opticiens.