Marque enregistrée - Marque en vigueur

TéléVNI
IPSANTE DOMICILE, SAS

Numéro de dépôt :
4099208
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
TéléVNI de IPSANTE DOMICILE

Présentation de la marque TéléVNI

Déposée le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TéléVNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE domicilié(e) 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille, Nanterne domicilié(e) Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque TéléVNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TéléVNI arrivera à expiration en date du 19 juin 2024.

IPSANTE DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : Nema Santé , Elivie Santé , Kiera Santé , IP Santé domicile prestations de santé à domicile , IP Santé domicile , Alvy Santé , TéléVNI , ORTHO-CONFORT , ORTHO-CONFORT , Elivie


IPSANTE DOMICILE, SAS - 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France - SIREN 333954386


Camille, Nanterne - Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 21 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806065 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Appareils et instruments médicaux.

Collecte et traitement de données relatives au suivi et à l'observance de leur traitement par les patients, à savoir saisie, recueil et systématisation de données et gestion de fichiers informatiques ;

Transmission de de données relatives au suivi et à l'observance de leur traitement par les patients ;

Recherches scientifiques et techniques ; élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels à usage médical ;

Services médicaux et assistance médicale.