Déposée le 24 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOULIN DE L'AUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPS domicilié(e) 50, rue Jean-Jaurès, 93430 VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 451 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René PAUTASSO SARL IPS - France.
La marque MOULIN DE L'AUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL IPS - 50, rue Jean-Jaurès, 93430 VILLETANEUSE - France - SIREN 383451037
René PAUTASSO SARL IPS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Infusions.Extraits des algues, compléments alimentaires, pollen, huiles alimentaires.Thés, infusions, produits de l'apiculture.Algues, cola, écorces, herbes potagères, pollen, racines alimentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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