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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IPS
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
IPS SA

Numéro de dépôt :
99789071
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque A

Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) IPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPS domicilié(e) 12-14 Place du Général Koenig, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 691 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPS SA - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 28 avril 2009.

IPS a également déposé les autres marques suivantes : VIDEAP , MOULIN DE L'AUNAY , DEGUELT IMMOBILIER , LA PISCIACAISE LA COURSE NATURE


IPS SA - 12-14 Place du Général Koenig, 75017 PARIS - France - SIREN 784691370


IPS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

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