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IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ;

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène (à destination médicale) ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; suppléments alimentaires minéraux; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits (répulsifs et insecticides) anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits pour la stérilisation ; l’ensemble des produits cités ci-avant étant exclusivement destinés à un usage vétérinaire ; aliments et farines lactées pour bébés ;

Machines agricoles, machines-outils agricoles, pulvérisateurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage des animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils agricoles ; tondeuses (instruments à main) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse (produits semi-finis) ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées) ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; salades de légumes ; salades de légumineuses, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; conserves alimentaires de viande, volailles ou gibier ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; salaisons ; saucissons ; saucisses, lait et produits laitiers, beurre, fromage, boissons lactées, succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire autre que les huiles essentielles ; assaisonnements ; condiments Préparations faites de céréales accommodées (ou en combinaisons avec) de tofu et/ou de légumes ; piccalilli ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits à base d'écorce ou de bois pour le paillage ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; démonstration de produits ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseil en affaires aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles; établissement de statistiques économiques; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; aide à la gestion commerciale et administrative d'une entreprise agricole ou d'élevage; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; étude de marché; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; information d'affaires ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de volailles, d'aliments, de fruits et légumes frais, en conserve ou congelés et de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de gaz, d'électricité, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie ou plan de prévention des maladies, de produits chimiques pour l'agriculture, fertilisants, engrais, produits phytosanitaires, insecticides, parasiticides, pesticides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de films plastiques pour l'agriculture, bâches et cordes pour l'agriculture, de semences (graines), de récipients pour l'agriculture, d’aliments pour animaux, de céréales en grains non travaillés, d’arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants, fourrages, gazon naturel, de produits de l'imprimerie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles; service de ventes au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes frais, en conserve ou congelés, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou de légume, de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles ; gestion de bases de données ;

Assurances; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; tous les services précités étant rendus par un groupement d'intérêt économique à ses membres et leurs filiales ;

Construction; informations en matière de construction; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures) ; désinfection ; dératisation ; location, installation, entretien et réparation de machines et matériel agricole; installation et réparation d'entrepôts; forage de puits; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit " Internet " ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes audiovisuels ;

Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits; courtage de transport; stockage ;

Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; meunerie ; informations en matière de congélation et de conservation des aliments; conservation des aliments et des boissons; congélation d'aliments; services de cryoconservation; fumage d'aliments; pressurage de fruits; transformation de produits alimentaires à des fins de production; abattage d'animaux, informations en matière d'abattage d'animaux; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ;

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; recyclage professionnel ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services de photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;

Recherches scientifiques et techniques Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie et de développement durable (protection de l'environnement) ; recherches en matière de protection de l'environnement; audits en matière d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; numérisation de documents ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; chirurgie des arbres; destruction des mauvaises herbes; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; services de pépiniéristes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection d'usines en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; services de réseautage social en ligne ; travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.