Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOACT
IPC

Numéro de dépôt :
4374138
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
BIOACT de IPC

Présentation de la marque BIOACT

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par IPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BIOACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOACT arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

IPC a également déposé les autres marques suivantes : PROCIDE GEL DECONTAMINANT , NEOFOR , IOTOX , BIOFOR , LACTI , ECOLASAN , TECKSTONE LA SIGNATURE DE VOS CHANTIERS , MAESTRO , SYSTEME ONE , KOLORS


IPC - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France


IPSIDE, Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques à base de complexes biologiques, d'enzymes à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; détartrants pour l'industrie ; désincrustants autres qu'à usage domestiques ; produits anti-tartriques ; produits de blanchiment à usage industriel ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ; activateur biologique bactérien autre qu'à usage médical ; activateur biologique bactérien ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détartrer et abraser ; décapants ; produits nettoyants possédant des propriétés désinfectantes ; désinfectants ; produits de lavage antibactériens pour les mains ; produits de nettoyage ; préparations hygiéniques et désinfectantes ; produit nettoyant et désinfectant pour les surfaces, les sols et les vitres ; produits dégraissants multi-surfaces ; produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; liquides dégraissants ; détartrants à usage domestique ; produits de nettoyage et d'entretien des WC, des canalisations, des cuvettes de WC et des fosses septiques ;

Désinfectants ; désinfectants de surface ; produits de décontamination (désinfectants).