FRANCES
Présentation de la marque FRANCES
Déposée le 8 juillet 2002 par IOUALALEN Mahdi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCES est expirée depuis le 8 juillet 2022.
IOUALALEN Mahdi a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505888 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40