Présentation de la marque CITE DE L'ENSEIGNEMENT DU NUMERIQUE
Déposée le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IONIS GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITE DE L'ENSEIGNEMENT DU NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IONIS GROUPE domicilié(e) 2/4 rue des 4 Fils - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 346 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CITE DE L'ENSEIGNEMENT DU NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IONIS GROUPE, Société par actions simplifiée - 2/4 rue des 4 Fils - 75003 - PARIS - France - SIREN 399346519
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 10 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753861 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission et échange de données sur support multimédia ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, l'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à des travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires ; services de téléconférence et de visioconférence ;
Éducation ; informations en matière d'éducation ; formation ; institutions et services d'enseignement, y compris enseignement par correspondance ; écoles ; instituts et écoles d'application ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques et d'atelier de formation, édition de livres, de revues, d'imprimés, de journaux, de magazines, de Cédérom ; prêts de livres, services de bibliothèques ; pensionnats ; divertissement ; production de spectacles, de films ou de vidéocassettes destinées à l'enseignement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres et de périodiques en ligne, téléchargeables ou non, microédition ;
Recherche et développement de nouveaux produits ; création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de sites sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet ; conception d'applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; création d'art graphique ; essai de matériaux, études de projets techniques, recherches techniques ; étude et recherche en art graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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