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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA
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PANCOSMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANCOSMA
INVIVO NSA, SAS

Numéro de dépôt :
4264824
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2026
PANCOSMA de INVIVO NSA

Présentation de la marque PANCOSMA

Déposée le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PANCOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FILY Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque PANCOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANCOSMA arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SAS - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


Mme FILY Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Acides à usage vétérinaire et pour l'alimentation animale ; compléments alimentaires pour animaux ; suppléments alimentaires minéraux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; charbons de bois à usage pharmaceutique ; facteurs d'appétence et renforçateurs de digestibilité ; préparations d'oligo-éléments pour l'alimentation humaine et animale ; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation humaine et animale à usage médical ; produits vétérinaires et produits prophylactiques en médication humaine et animale ;

Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation humaine non à usage médical ;

Aliments pour les animaux ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale non à usage médical.