Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGNEAU PAYS DE SAVOIE
Interviandes des Savoie

Numéro de dépôt :
4277598
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
AGNEAU PAYS DE SAVOIE de Interviandes des Savoie

Présentation de la marque AGNEAU PAYS DE SAVOIE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par Interviandes des Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNEAU PAYS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est Interviandes des Savoie domicilié(e) 40 Rue du Terraillet - 73190 - SAINT-BALDOPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interviandes des Savoie, Monsieur Jean-Baptiste VIRET domicilié(e) 40 Rue du Terraillet - 73190 - SAINT-BALDOPH - France.

La marque AGNEAU PAYS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU PAYS DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

Interviandes des Savoie a également déposé les autres marques suivantes : Viande Bovine Pays de Savoie , Pays de Savoie VIANDE BOVINE ENGRAISSEMENT 4 MOIS MINIMUM


Interviandes des Savoie - 40 Rue du Terraillet - 73190 - SAINT-BALDOPH - France


Association Interviandes des Savoie, Monsieur Jean-Baptiste VIRET - 40 Rue du Terraillet - 73190 - SAINT-BALDOPH - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°795999 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Extraits de viande.