Marque expirée - Marque en non vigueur

COBAC
INTERSCIENCE SARL

Numéro de dépôt :
1439328
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
07/12/2017

Présentation de la marque COBAC

Déposée le 7 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « COBAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents,78860 SAINT NOM LA BRETECHE (dossier no 2367318) - 78860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents,78860 SAINT NOM LA BRETECHE (dossier no 2367318) - 78860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COBAC est expirée depuis le 7 décembre 2017.

INTERSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : BagControl , SaniFood , PETRIPILE , INOXIDOL , LedCounter , BAGOPEN , INOXIDOL , Malaxeur MINIMIX , CoolMix , GRAVIMAT


INTERSCIENCE SARL - 30 Chemin du Bois des Arpents,78860 SAINT NOM LA BRETECHE (dossier no 2367318) - 78860 - France


INTERSCIENCE - 30 Chemin du Bois des Arpents,78860 SAINT NOM LA BRETECHE (dossier no 2367318) - 78860 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367318 - Publication au BOPI 2008-03-18

Renouvellement sans limitation n°2114542 - Publication au BOPI 1999-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 13 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286516 - Publication au BOPI 1999-10-13

Inscription le 30 mars 1999 - Recours en restauration n°274915 - Publication au BOPI 1999-03-30

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.