Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAGOPEN
INTERSCIENCE, SARL
Emmanuel Jalenques

Numéro de dépôt :
93459171
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023

Présentation de la marque BAGOPEN

Déposée le 12 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE et Emmanuel Jalenques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGOPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France et Emmanuel Jalenques domicilié(e) 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.

La marque BAGOPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAGOPEN arrivera à expiration en date du 12 mars 2023.

INTERSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIMAT , BagControl , SaniFood , PETRIPILE , INOXIDOL , LedCounter , Malaxeur MINIMIX , INOXIDOL , MR LAMELLES FRANCE , CLINET


INTERSCIENCE, SARL - 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France

Emmanuel Jalenques - 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France


INTERSCIENCE - 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238670 - Publication au BOPI 2003-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 29 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597718 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-29

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536717 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637016 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.