MODALITY
Présentation de la marque MODALITY
Déposée le 8 février 1995 par la Société Anonyme (SA) INTERPARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODALITY arrivera à expiration en date du 8 février 2025.
INTERPARFUMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination n°280835 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468919 - Publication au BOPI 2007-11-29
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279531 - Publication au BOPI 2005-01-18
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573256 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08